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Éditeur du site
Le site Plan'Ink est édité par :
- Nom : Theveu Thomas
- Statut : Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur / micro-entreprise)
- SIRET : 93031799500015
- Email : ceo@planink.fr
Directeur de la publication
Theveu Thomas, en qualité d'éditeur et de représentant légal de l'entreprise.
TVA
En tant qu'auto-entrepreneur, l'éditeur bénéficie du régime de la franchise en base de TVA (article 293 B du CGI). TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Hébergement du site
Le site Plan'Ink est hébergé par :
- Société : Hostinger International Ltd.
- Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site web : www.hostinger.fr
Hébergement des données utilisateurs
Les données techniques liées à la gestion des licences (clés de licence, emails clients, statuts d'abonnement) sont stockées chez :
- Société : Supabase Inc.
- Localisation des serveurs : Frankfurt, Allemagne (Union européenne)
- Site web : supabase.com
Les données personnelles, médicales et professionnelles saisies dans l'application desktop Plan'Ink sont stockées exclusivement en local, sur l'ordinateur de l'utilisateur. Elles ne transitent jamais par nos serveurs ni ceux de tiers.
Processeur de paiement
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- Société : Lemon Squeezy LLC
- Adresse : 17890 Blanco Rd Ste 100, San Antonio, TX 78232, États-Unis
- Site web : www.lemonsqueezy.com
À ce titre, LemonSqueezy gère la facturation, la collecte de la TVA applicable selon votre pays de résidence, et émet les factures conformes à la réglementation en vigueur.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site Plan'Ink (textes, images, graphismes, logos, icônes, codes sources) ainsi que le logiciel Plan'Ink lui-même sont la propriété exclusive de Theveu Thomas, sauf mention contraire.
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